Par décret du Président de la République en date du 15 juillet 2016, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par le concours national d'agrégation, dans la discipline histoire du droit, sont nommées et titularisées en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017 :
M. Julien LAPOINTE, université des Antilles.
M. Sébastien LE GAL, université Grenoble Alpes.
M. Vincent MARTIN, université de Rouen.
M. François QUASTANA, université Lille-II.
M. Guillaume RICHARD, université Paris-V.
M. Olivier SERRA, université Rennes-I.