JORF n°164 du 17 juillet 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de personnalités pour leur expertise aérospatiale

Résumé Le décret désigne plusieurs experts aérospatiaux pour des fonctions officielles.
Mots-clés : Décret Aérospatial Nomination Gouvernement

En qualité de personnalités choisies en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense:
M. Bénichou (Marcel).
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales:
M. Sussel (Jean-Jacques).
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique:
M. Gagnepain (Jean-Jacques).
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche:
M. Alesi (Pierre).
M. Herchin (Michel).
M. Le Menestrel (François).
M. Michot (Yves).


Historique des versions

Version 1

En qualité de personnalités choisies en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial

Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense:

M. Bénichou (Marcel).

Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales:

M. Sussel (Jean-Jacques).

Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique:

M. Gagnepain (Jean-Jacques).

Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche:

M. Alesi (Pierre).

M. Herchin (Michel).

M. Le Menestrel (François).

M. Michot (Yves).