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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la délégation de personnel
Résumé Si le directeur du personnel est absent, la délégation passe à son chef de service.
Mots-clés : Administration Personnel Délégation
Art. 1er. - L'article 2 du décret du 21 septembre 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 2.="" -="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" m.="" serge="" vallemont,="" directeur="" du="" personnel,="" la="" délégation="" prévue="" à="" l'[article="" 1](="" arretes="" arrete-du-1-decembre-1989#article-1)er="" est="" dévolue,="" dans="" les="" mêmes="" conditions,="" christian="" serradji,="" chef="" service.="">></art.>
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