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Décret du 14 mars 2017

portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance d'Energie Jeunes comme établissement d'utilité publique

Résumé. Le décret reconnaît Energie Jeunes comme une association utile pour le public et valide ses règles.

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Reconnaissance d'Energie Jeunes comme utilité publique

Résumé. Un décret reconnaît l'association Energie Jeunes comme établissement d'utilité publique et approuve ses statuts.

Par décret en date du 14 mars 2017 :

  • est reconnue comme établissement d'utilité publique l'association dite « Energie Jeunes », dont le siège est à Paris ;
  • sont approuvés les statuts (1) de cette association.

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.

Décret du 14 mars 2017