JORF n°69 du 21 mars 1996

Décret du 14 mars 1996

Par décret du Président de la République en date du 14 mars 1996, sont nommés inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints désignés ci-après :
M. Berthiaume (Marc), à compter du 2 janvier 1996 ;
Mme Gauzere (Mireille), à compter du 2 janvier 1996 ;
M. Maquart (Bruno), à compter du 2 février 1996 ;
M. Viossat (Louis-Charles), à compter du 2 février 1996 ;
M. Morelle (Aquilino), à compter du 2 juin 1996.

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SONT NOMMES INSPECTEURS A L'INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES LES INSPECTEURS ADJOINTS DESIGNES CI-APRES:

M. BERTHIAUME MARC,A COMPTER DU 02-02-1996;

MME. GAUZERE MIREILLE,A COMPTER DU 02-02-1996;

M. MAQUART BRUNO,A COMPTER DU 02-02-1996;

M. VIOSSAT LOUIS-CHARLES,A COMPTER DU 02-02-1996;

M. MORELLE AQUILINO,A COMPTER DU 02-06-1996.