JORF n°112 du 15 mai 2001

Par décret du Président de la République en date du 14 mai 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Chancellerie de l'ordre national du Mérite

Au grade de commandeur

M. Connehaye (Jean), architecte (h), président d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Officier du 30 avril 1982.

M. Haguet (Philippe, Robert, Victor), président d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Officier du 19 mars 1983.

M. Leenhardt (Arnaud, Alain), président du conseil de surveillance d'un groupe industriel. Officier du 21 septembre 1989.


Historique des versions

Version 1

Par décret du Président de la République en date du 14 mai 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Chancellerie de l'ordre national du Mérite

Au grade de commandeur

M. Connehaye (Jean), architecte (h), président d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Officier du 30 avril 1982.

M. Haguet (Philippe, Robert, Victor), président d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Officier du 19 mars 1983.

M. Leenhardt (Arnaud, Alain), président du conseil de surveillance d'un groupe industriel. Officier du 21 septembre 1989.