JORF n°113 du 15 mai 1996

(1) Il peut être pris connaissance de ces plans auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction des transports terrestres, sous-direction des chemins de fer), Arche de La Défense. 92055 Paris-La Défense Cedex 04, auprès de la S.N.C.F. (mission T.G.V.-Est), 23, rue d'Alsace, 75475 Paris Cedex 10, ainsi qu'auprès des préfectures des sept départements concernés.
(2) Il peut être respectivement pris connaissance de ces documents auprès des préfectures de Seine-et-Marne, 5, place de la Préfecture, à Melun ; de l'Aisne, 2, rue Paul-Doumer, à Laon ; de la Marne, 38, rue Carnot, à Châlons-sur-Marne ; de Meurthe-et-Moselle, 1, rue Maurice-Barrès, à Nancy ;
de la Meuse, 40, rue du Bourg, à Bar-le-Duc ; de la Moselle, place de la Préfecture, à Metz ; du Bas-Rhin, 5, place de la République, à Strasbourg.


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Version 1

(1) Il peut être pris connaissance de ces plans auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction des transports terrestres, sous-direction des chemins de fer), Arche de La Défense. 92055 Paris-La Défense Cedex 04, auprès de la S.N.C.F. (mission T.G.V.-Est), 23, rue d'Alsace, 75475 Paris Cedex 10, ainsi qu'auprès des préfectures des sept départements concernés.

(2) Il peut être respectivement pris connaissance de ces documents auprès des préfectures de Seine-et-Marne, 5, place de la Préfecture, à Melun ; de l'Aisne, 2, rue Paul-Doumer, à Laon ; de la Marne, 38, rue Carnot, à Châlons-sur-Marne ; de Meurthe-et-Moselle, 1, rue Maurice-Barrès, à Nancy ;

de la Meuse, 40, rue du Bourg, à Bar-le-Duc ; de la Moselle, place de la Préfecture, à Metz ; du Bas-Rhin, 5, place de la République, à Strasbourg.