JORF n°113 du 15 mai 1996

Art. 4. - Le présent décret emporte modification des plans d'occupation des sols des communes (2) de :
- Chelles, Vaires-sur-Marne, Pomponne, Villevaudé, Fresnes-sur-Marne,
Annet-sur-Marne, Claye-Souilly, Messy, Charny, Villeroy, Saint-Mesmes,
Iverny, Chauconin-Neufmontiers, Le Plessis-l'Evêque, Penchard, Chambry,
Barcy, Varreddes, Congis-sur-Thérouanne, Etrepilly, Trocy-en-Multien - Le Plessis-Placy - Vincy-Manoeuvre (plan d'occupation des sols intercommunal),
Lizy-sur-Ourcq, Ocquerre, Crouy-sur-Ourcq, Vendrest, Coulombs-en-Valois, dans le département de Seine-et-Marne ;
- Château-Thierry, Essômes-sur-Marne, dans le département de l'Aisne ;
- Bouleuse, Germigny, Gueux, Vrigny, Ormes, Les Mesneux, Bezannes, Reims,
Cormontreuil, Champfleury, Villers-aux-Noeuds, Trois-Puits, Montbré, Taissy, Puisieulx, Sillery, Verzenay, Beaumont-sur-Vesle, Val-de-Vesle,
Villers-Marmery, Les Petites Loges, Livry-Louvercy, Bouy,
Saint-Hilaire-au-Temple, Vadenay, La Cheppe, Bussy-le-Château, dans le département de la Marne ;
- Lacroix-sur-Meuse, Tilly-sur-Meuse, Vigneulles-lès-Hattonchâtel, dans le département de la Meuse ;
- Thiaucourt-Regniéville, Bouxières-sous-Froidmont, Lesménils,
Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Prény, Vandières, dans le département de Meurthe-et-Moselle ;
- Cheminot, Louvigny, Saint-Jure, Secourt, Solgne, Sailly-Achâtel, Luppy,
Moncheux, Béchy, Tragny, Thimonville, Han-sur-Nied, Morhange, Guebling,
Guermange, Langatte, Réding, Lixheim, Vilsberg, Phalsbourg,
Danne-et-Quatre-Vents, dans le département de la Moselle ;
- Strasbourg, Lampertheim, Vendenheim, Eckwersheim, Berstett, Dettwiller,
Eckartswiller, dans le département du Bas-Rhin.
Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols des communes mentionnées aux alinéas précédents.


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Le présent décret emporte modification des plans d'occupation des sols des communes (2) de :

- Chelles, Vaires-sur-Marne, Pomponne, Villevaudé, Fresnes-sur-Marne,

Annet-sur-Marne, Claye-Souilly, Messy, Charny, Villeroy, Saint-Mesmes,

Iverny, Chauconin-Neufmontiers, Le Plessis-l'Evêque, Penchard, Chambry,

Barcy, Varreddes, Congis-sur-Thérouanne, Etrepilly, Trocy-en-Multien - Le Plessis-Placy - Vincy-Manoeuvre (plan d'occupation des sols intercommunal),

Lizy-sur-Ourcq, Ocquerre, Crouy-sur-Ourcq, Vendrest, Coulombs-en-Valois, dans le département de Seine-et-Marne ;

- Château-Thierry, Essômes-sur-Marne, dans le département de l'Aisne ;

- Bouleuse, Germigny, Gueux, Vrigny, Ormes, Les Mesneux, Bezannes, Reims,

Cormontreuil, Champfleury, Villers-aux-Noeuds, Trois-Puits, Montbré, Taissy, Puisieulx, Sillery, Verzenay, Beaumont-sur-Vesle, Val-de-Vesle,

Villers-Marmery, Les Petites Loges, Livry-Louvercy, Bouy,

Saint-Hilaire-au-Temple, Vadenay, La Cheppe, Bussy-le-Château, dans le département de la Marne ;

- Lacroix-sur-Meuse, Tilly-sur-Meuse, Vigneulles-lès-Hattonchâtel, dans le département de la Meuse ;

- Thiaucourt-Regniéville, Bouxières-sous-Froidmont, Lesménils,

Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Prény, Vandières, dans le département de Meurthe-et-Moselle ;

- Cheminot, Louvigny, Saint-Jure, Secourt, Solgne, Sailly-Achâtel, Luppy,

Moncheux, Béchy, Tragny, Thimonville, Han-sur-Nied, Morhange, Guebling,

Guermange, Langatte, Réding, Lixheim, Vilsberg, Phalsbourg,

Danne-et-Quatre-Vents, dans le département de la Moselle ;

- Strasbourg, Lampertheim, Vendenheim, Eckwersheim, Berstett, Dettwiller,

Eckartswiller, dans le département du Bas-Rhin.

Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols des communes mentionnées aux alinéas précédents.