JORF n°113 du 16 mai 1991

Décret du 14 mai 1991

Par décret en date du 14 mai 1991, M. Levi (Jean, Daniel) est nommé membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs, en tant que personnalité, sur proposition du ministre de la défense, en remplacement de M. Luton (Jean-Marie).

M. Levi (Jean, Daniel) est nommé pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.

NOMINATION DE M. LEVI JEAN-DANIEL,MEMBRE,EN QUALITE DE PERSONNALITE,EN REMPLACEMENT DE M. LUTON JEAN-MARIE,ET POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE SON PREDECESSEUR.