JORF n°0012 du 15 janvier 2016

Décret du 14 janvier 2016

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2016

M. le général de brigade Labbé (Michel, Hubert, Robert), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Poirier-Coutansais (Bruno, Marie, Emmanuel), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Rodriguez (Christian, Jean, François), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2016

M. le colonel Rio (Philippe, Robert, Daniel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Cailloz (Thierry, Michel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Reul (Philippe), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Taché (Jean-Jacques, Max), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Sauvegrain (Pierre, Jean), maintenu dans ses fonctions.

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2016

M. le colonel Bayard (Patrice, François, Yves).

Article 3

Le Premier ministre, le ministre de la défense et le ministre de l'intérieur sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 janvier 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de l'intérieur,

Bernard Cazeneuve

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian