JORF n°0012 du 15 janvier 2016

Décret du 14 janvier 2016

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2016

M. le général de brigade Paulet (Patrice, Georges, Fernand).

B. - ARMÉE DE L'AIR

Article 2

Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er février 2016

M. le général de brigade aérienne Rouceau (Alain).

C. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 3

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 2016

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Houlgatte (Alain).
A Mme le médecin général, médecin chef des services hors classe Gygax (Maryline, Joséphine).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Perez (Jean-Paul, Marie, Manuel).

Article 4

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er février 2016

A M. le médecin chef des services hors classe Codaccioni (Alain, Antoine-Marc, Philippe), nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la préfiguration de la direction des systèmes d'information et de communication santé à la même date.
A M. le médecin chef des services de classe normale Foehrenbach (Hervé, Lucien, François), nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la transformation à la même date.
A M. le médecin chef des services de classe normale Catajar (Jean-François, Lucien) nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la performance à la même date et maintenu dans ses fonctions de chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées.

Article 5

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 22 février 2016

A M. le pharmacien chef des services de classe normale Corbé (Guy, Hubert).

Article 6

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de vétérinaire général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mars 2016

A M. le vétérinaire chef des services de classe normale Ulmer (Philippe, Claude), nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées à compter du 20 mars 2016.

Article 7

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 janvier 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian