JORF n°17 du 21 janvier 1998

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Hautes-Pyrénées et aux mairies des communes de Génos et de Loudenvielle.


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(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Hautes-Pyrénées et aux mairies des communes de Génos et de Loudenvielle.