JORF n°218 du 20 septembre 1994

Nota. - L'extrait de plan mentionné peut être consulté dans les locaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin (15, place Jourdan, à Limoges) ainsi que dans ceux du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, à la direction générale de l'énergie et des matières premières, service des matières premières et du sous-sol, bureau de la législation minière, 97, rue de Grenelle, Paris (7e).


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Version 1

Nota. - L'extrait de plan mentionné peut être consulté dans les locaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin (15, place Jourdan, à Limoges) ainsi que dans ceux du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, à la direction générale de l'énergie et des matières premières, service des matières premières et du sous-sol, bureau de la législation minière, 97, rue de Grenelle, Paris (7e).