JORF n°0240 du 14 octobre 2016

Décret du 13 octobre 2016

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 31 décembre 2016
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes

M. l'administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes Babkine (Michel, Pierre).

Pour prendre rang du 1er novembre 2016
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime

M. le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Galvagnon (Philippe, François).

Article 2

Le Premier ministre, la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 octobre 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Ségolène Royal