A. - ARMÉE DE TERRE

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 24 octobre 2016

A M. le général de division Franco (Rémy, Claude, Norbert), nommé inspecteur technique de l'infrastructure de la défense à la même date.

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er décembre 2016

M. le général de brigade Nuyttens (Guy, Philippe, Albert).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er décembre 2016

M. le colonel de l'infanterie Thomas (Michel, Charles).
M. le colonel de l'infanterie du Fayet de la Tour (Eric, Marie, Philippe).
M. le colonel de l'infanterie Le Vaillant (André, Valentin, Paul, Marie).

Pour prendre rang du 31 décembre 2016

M. le colonel de l'artillerie Perret (Patrick).
M. le colonel des troupes de marine Bourasseau (Alain, Serge, Alexandre).
M. le colonel du génie Laparra (Jacques, Pierre).
M. le colonel du matériel Sevin (Charles, Raymond, Joseph).
M. le colonel du génie Deman (Jacques, André, Joseph).

B. - MARINE NATIONALE

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 31 décembre 2016

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Demez (Bertrand, Marie, Francis).

C. − SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Est promu dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 31 décembre 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe du corps des ingénieurs militaires des essences Gorget (Hervé, René).

D. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Est promu au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dohet (Alain), nommé adjoint au chef du service technique en charge des infrastructures techniques et de la cohérence de la politique des investissements à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er novembre 2019.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.