JORF n°0112 du 14 mai 2016

Décret du 13 mai 2016

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 2016
Au grade de général de division

M. le général de brigade André (Richard, Pierre, Jean), nommé commandant de la maintenance des forces et chef de la division équipements et maintenance de l'état-major du commandement des forces terrestres à la même date.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'artillerie Delion (Michel, Jean-François), nommé commandant de l'école d'artillerie à la même date.

B. - MARINE NATIONALE

Article 2

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er juillet 2016
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Schérer (Eric, André, Dominique), maintenu dans ses fonctions.
M. le contre-amiral Chaperon (Eric, Patrick, Christophe, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Canal (Pierre, Claude, Raymond), nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense et commandant de la marine à Bordeaux à la même date.

Article 3

Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 30 juin 2016

M. le contre-amiral Bon (Philippe, Edouard, Denis).

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2016

M. le capitaine de vaisseau Gouraud (Emmanuel, Marie, Christian).

C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 4

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juillet 2016

M. le colonel du corps des officiers de l'air Mochin (Jean-Paul).

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 5

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2016

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées de Becdelièvre (Marc), nommé directeur de l'école des commissaires des armées à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées le 1er septembre 2018.

Article 6

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 mai 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian