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Décret du 13 juillet 2026

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et des anciens combattants,
Vu la Constitution, notamment son article 13,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de l'armée de terre

Résumé. Le décret du 13 juillet 2026 modifie les règles concernant l'armée de terre.

A. - ARMÉE DE TERRE

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations de généraux dans l'armée de terre

Résumé. Deux généraux sont nommés à des postes importants dans l'armée de terre à partir du 1er août 2026.

M. le général de brigade Nicolas CHABUT est nommé sous-chef d'état-major « organisation ressources soutiens » de l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2026.
M. le général de brigade Pierre LE BASTART de VILLENEUVE est nommé inspecteur à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er août 2026.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret du 13 juillet 2026 : Modifications dans la Marine nationale

Résumé. Le décret du 13 juillet 2026 concerne des nominations et des changements dans la Marine nationale.

B. - MARINE NATIONALE

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations de contre-amiraux dans la Marine nationale

Résumé. Le décret nomme trois contre-amiraux à des postes importants dans la marine française.

M. le contre-amiral Guillaume PINGET est nommé commandant du centre d'études stratégiques de la marine et délégué au rayonnement de la marine à compter du 1er août 2026.
M. le contre-amiral Hugues LAINÉ est nommé sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine à compter du 21 août 2026.
M. le contre-amiral Yannick BOSSU est nommé commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Emirats arabes unis à compter du 21 août 2026.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret sur le service de santé des armées

Résumé. Le décret du 13 juillet 2026 concerne le service de santé des armées.

C. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une médecin générale des armées

Résumé. Une médecin des armées est nommée pour une nouvelle mission à partir du 1er août 2026.

Mme la médecin générale des armées, médecin chef des services hors classe Sylvie PEREZ est nommée chargée de mission auprès du major général des armées à compter du 1er août 2026.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre des armées sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et la ministre des armées et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 juillet 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien LECORNU

La ministre des armées et des anciens combattants,

Catherine VAUTRIN

Décret du 13 juillet 2026
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Article 2
Article 3
Article 4