JORF n°0162 du 14 juillet 2023

Décret du 13 juillet 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de l'éducation ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau recteur à l'académie d'Amiens

Résumé M. Pierre MOYA devient recteur de l'académie d'Amiens à partir du 19 juillet 2023.

M. Pierre MOYA, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche, est nommé recteur de l'académie d'Amiens, en remplacement de M. Raphaël MULLER, appelé à d'autres fonctions, à compter du 19 juillet 2023.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Les ministres responsables doivent appliquer ce décret et le publier au Journal officiel

La Première ministre, le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 juillet 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Pap Ndiaye

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Sylvie Retailleau