JORF n°0162 du 14 juillet 2023

Décret du 13 juillet 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un général à un poste d'inspecteur général des armées

Résumé Le général Patrice QUEVILLY est promu et nommé inspecteur général des armées.

M. le général de corps d'armée Patrice QUEVILLY est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er août 2023. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée.

B. - MARINE NATIONALE

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du vice-amiral d'escadre Xavier BAUDOUARD

Résumé Xavier BAUDOUARD devient amiral et inspecteur général des armées à partir du 1er août.

M. le vice-amiral d'escadre Xavier BAUDOUARD est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er août 2023. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation d'amiral.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées

Résumé Le ministre et la Première ministre doivent faire respecter ce décret et le rendre public.

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 juillet 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu