JORF n°0162 du 14 juillet 2011

Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 2011, pris sur le rapport du Premier ministre, du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et visé pour son exécution par le grand chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur, vu les déclarations du conseil de l'ordre portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 17 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le conseil des ministres entendu, sont nommés, pour prendre rang à compte de la date de réception dans leur grade :

Premier ministre
Au grade d'officier

M. Barrot (Jacques, Jules), ancien ministre, membre du Conseil constitutionnel ; 44 ans de services.

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade d'officier

M. Bismuth (Henri, Isaac, Didon), ancien chef d'un service hospitalier ; 55 ans de services.

Ministère de l'enseignement supérieur
et de la recherche
Au grade d'officier

M. Labeyrie (Antoine, Emile, Henry), professeur au Collège de France, membre de l'Institut ; 44 ans de services.


Historique des versions

Version 1

Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 2011, pris sur le rapport du Premier ministre, du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et visé pour son exécution par le grand chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur, vu les déclarations du conseil de l'ordre portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 17 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le conseil des ministres entendu, sont nommés, pour prendre rang à compte de la date de réception dans leur grade :

Premier ministre

Au grade d'officier

M. Barrot (Jacques, Jules), ancien ministre, membre du Conseil constitutionnel ; 44 ans de services.

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Au grade d'officier

M. Bismuth (Henri, Isaac, Didon), ancien chef d'un service hospitalier ; 55 ans de services.

Ministère de l'enseignement supérieur

et de la recherche

Au grade d'officier

M. Labeyrie (Antoine, Emile, Henry), professeur au Collège de France, membre de l'Institut ; 44 ans de services.