JORF n°0062 du 14 mars 2014

Décret du 12 mars 2014

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er avril 2014

M. le colonel de l'infanterie Lion (Thierry, Jacques, Eugène).

B. - ARMÉE DE L'AIR

Article 2

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2014

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Roos (Philippe).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Schuler (Bernard, Yves).

Article 3

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 2 avril 2014

M. le colonel du corps des officiers de l'air Buchler (Hervé).

Article 4

Sont promus dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2014

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Latour (Gérard, Louis, Joseph).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Benquey (Guy, Gérard, Robert).

C. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er avril 2014

A M. le médecin chef des services hors classe Houlgatte (Alain), nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées à compter du 19 avril 2014.

D. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 6

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Roche (Louis-Alain, Pierre, Marie, Alexandre) est maintenu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement et dans son emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire, jusqu'au 30 septembre 2014. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement à compter du 1er octobre 2014.

Article 7

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Fargere (Norbert, Mario) est nommé inspecteur de l'armement, chef de l'inspection, à compter du 19 mars 2014. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement.

Article 8

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 mars 2014.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian