JORF n°0162 du 14 juillet 2013

Par décret en date du 12 juillet 2013, sont approuvés les statuts de la fondation de coopération scientifique « Fondation Rovaltain » (1).

(1) Les statuts peuvent être consultés au rectorat de l'académie de Grenoble.


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Version 1

Par décret en date du 12 juillet 2013, sont approuvés les statuts de la fondation de coopération scientifique « Fondation Rovaltain » (1).

(1) Les statuts peuvent être consultés au rectorat de l'académie de Grenoble.