JORF n°160 du 13 juillet 1999

Pour prendre rang du 1er octobre 1999

Le sous-lieutenant de réserve Desbrosse (Xavier, Louis, Marcel).

Les dispositions du décret du 15 octobre 1998 portant nomination et promotion dans l'armée active « Gendarmerie nationale » sont modifiées comme suit en ce qu'elles concernent la nomination au grade de sous-lieutenant de l'aspirant Lemaître (Vincent, Raymond, Etienne), école militaire de la flotte ; ajouter « lieutenant à titre temporaire ».


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Version 1

Pour prendre rang du 1er octobre 1999

Le sous-lieutenant de réserve Desbrosse (Xavier, Louis, Marcel).

Les dispositions du décret du 15 octobre 1998 portant nomination et promotion dans l'armée active « Gendarmerie nationale » sont modifiées comme suit en ce qu'elles concernent la nomination au grade de sous-lieutenant de l'aspirant Lemaître (Vincent, Raymond, Etienne), école militaire de la flotte ; ajouter « lieutenant à titre temporaire ».