A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er janvier 1998

M. le général de division Spillmann (Nicolas, André, Marie, François).
M. le général de brigade Le Téno (Pierre, Léon, Théodore).
M. le général de brigade Dubois (Jean-Michel).

Art. 2. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

M. le colonel Marchetti (Toussaint), nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de la gendarmerie nationale à la même date.
M. le colonel Chapel (Jacky, Emilien), nommé adjoint au général commandant la région de gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon à la même date.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 1997

M. le général de brigade Prot (Dominique, Marie).
M. le général de brigade Malis (Régis, Antoine, Joseph).

A compter du 1er janvier 1998

M. le général de division de la Choue de la Mettrie (Philippe,
Marie-Joseph).
M. le général de brigade Paoli (Dominique, Jacques, Camille).

Art. 4. - Sont élevés aux rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

M. le général de division Mazars de Mazarin (Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de division Maillols (François, Edmond, Jean), nommé commandant la circonscription militaire de défense de Limoges à la même date.

Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er septembre 1997

M. le général de brigade Blanchet (Jean, Louis, Charles), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Allamand (Marc, André, Marie, Pascal), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

M. le général de brigade Nouaux (Jean, Noël), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

M. le commissaire général de brigade Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré),
maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er septembre 1997

M. le colonel de l'artillerie Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Duburg (Roger), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

M. le colonel du train Baudoux (Alain, Emile, Marc, Ghislain), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

M. le commissaire colonel Desrousseaux (Jean-Claude), nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Lyon à la même date.

Art. 6. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 15 octobre 1997

M. le colonel des troupes de marine Vié (Christian, Charles, Marcel).

Art. 7. - M. le général de brigade Iacconi (Jean, Luc, Pierre, Marie) est nommé directeur adjoint << plans-logistique >> à la direction du renseignement militaire à compter du 1er octobre 1997.
M. le général de brigade Rondeau (Michel, Jean, François) est nommé directeur de la section technique de l'armée de terre à compter du 15 septembre 1997.
M. le général de brigade Repplinger (Allain, André) est nommé directeur adjoint à la direction centrale des télécommunications et de l'informatique à compter du 1er novembre 1997.

C. - MARINE NATIONALE

Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 1997

M. le contre-amiral Abadie (Pierre, Jean, Jacques).

A compter du 1er janvier 1998

M. l'amiral Gazzano (Gérard, Ange).

Art. 9. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Witrand (Alain, Marcel, Paul).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Fabiani (Bernard, Marie, Louis, Roger).

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Béreau (Alain, Claude, Robert).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Teule (François, Marc, Henri).
M. le capitaine de vaisseau Urvoy de Portzamparc (Gilles, Anne, Marie,
Joseph).
M. le capitaine de vaisseau Oliveau (Bernard, Albert, Victor, Marie).
M. le capitaine de vaisseau Pigeaud (Denis, Alfred, Daniel).
M. le capitaine de vaisseau Masuy (Jean-Luc).

Art. 10. - M. le vice-amiral Viriot (Jean, Marie, Pierre, Emile) est mis à la disposition du chef d'état-major des armées à compter du 1er octobre 1997. M. le contre-amiral Habert (Paul, Georges) est nommé sous-chef d'état-major << aéronautique navale >> à l'état-major de la marine.
M. le contre-amiral Martin (Christian, Edouard, Célestin) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 3 novembre 1997.
M. le contre-amiral Quéré (Jean, Paul, Marie, Maurice) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 1er octobre 1997.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 11. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 1997

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Haxaire (Jean, Claude, Germain, Albert).
M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Gorge (Olivier, Jean, François).

Art. 12. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Nicolas (Jean, Michel, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

M. le colonel du corps des officiers de l'air Namer (Patrick, Jacques),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Amberg (Marc, François),
maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

M. le colonel du corps des officiers de l'air Alaux (Jean-Paul, André),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Donadey (Georges, Michel, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Bost (Pierre,
Richard), nommé adjoint au général commandant les systèmes de surveillance,
d'information et de communications à la même date.

Art. 13. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 29 octobre 1997

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Sylvestre (André, Alphonse).

Art. 14. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Guével (Bernard, François, Yves) est nommé directeur adjoint << opérations >> à la direction du renseignement militaire à compter du 1er octobre 1997.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Piécoup (Serge, Guy, Robert) est nommé commandant en second les systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er novembre 1997.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Delorme (François, Gaston, André).

Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

A M. le médecin chef des services de classe normale Grosclaude (Bernard,
André).

Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er novembre 1997

A M. le médecin chef des services de classe normale Cudennec (Yves, Francis, Lucien), nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce à la même date.

Art. 18. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Gautier (Daniel, Jean, Félix), est nommé directeur adjoint du service de santé des armées à compter du 1er novembre 1997.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Curé (Michel,
Robert, Jean-Louis), est nommé directeur du centre de recherches du service de santé des armées à compter du 2 novembre 1997.

Art. 19. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er décembre 1997

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Lantrade (Philippe, Gérard, Edmond, Marie) en situation hors budget de la défense auprès du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, remis à la disposition du ministre de la défense à la même date.

F. - DELEGATION GENERALE

POUR L'ARMEMENT

Art. 20. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Berger (Claude, Henri, Lucien), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er décembre 1997 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 21. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 1997

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Di Nicola (Georges,
Sylvain).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Nicolas (Raymond, Elie,
Joseph, Marie).

Art. 22. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Besson (Bernard).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guerrier (François,
Jacques, Henri, Marie).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Plane (Denis, Marie,
Bertrand).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Martelli (Philippe, Henri, André).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Soulé (Pierre, Paul, René).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Caraux (Denys, Paul, Marie).

Art. 23. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 1997

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Beheydt (Jackie, André).

Art. 24. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.