A. ― ARMÉE DE TERRE
1 version
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― ARMÉE DE TERRE
1 version
Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :
1 version
Pour prendre rang du 1er mai 2010
A M. le général de division Marengo (Patrick, François, Auguste). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2010.
B. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
1 version
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
1 version
Pour prendre rang du 1er mai 2010
A M. le médecin chef des services de classe normale Plotton (Christian, Paul, Louis), nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Percy » à Clamart à compter du 30 mai 2010.
C. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
1 version
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement avec maintien dans ses fonctions :
1 version
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2010
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Hélou (Christian, Georges). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er novembre 2012.
1 version
Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 11 mars 2010.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre de la défense,
Hervé Morin