JORF n°0062 du 13 mars 2008

Par décret en date du 11 mars 2008, est reconnue comme établissement d'utilité publique la fondation dite « Fondation Monahan », dont le siège est à Paris, et sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.


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Version 1

Par décret en date du 11 mars 2008, est reconnue comme établissement d'utilité publique la fondation dite « Fondation Monahan », dont le siège est à Paris, et sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.