JORF n°61 du 13 mars 1998

Décret du 11 mars 1998

Par décret en date du 11 mars 1998, est classée parmi les sites du département du Jura la reculée de Baume-les-Messieurs sur le territoire de la commune de Baume-les-Messieurs (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département du Jura et à la mairie de Baume-les-Messieurs.