JORF n°161 du 13 juillet 2007

Décret du 11 juillet 2007

Par décret en date du 11 juillet 2007, la congrégation « Province de France des frères maristes », dont le siège est 55, rue du Commandant-Charcot, à Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône), est légalement reconnue.