JORF n°0037 du 13 février 2015

DÉCRET du 11 février 2015

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 2015

M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Bonnet de Paillerets (Olivier, François, Marie).

B. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 2

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 2015

M. le colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées Le Nézet (Christian, Yan).

Article 3

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mars 2015

A Mme le pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe Birot (Paulette, Françoise).

C. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 4

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 2015

M. l'ingénieur en chef de l'armement Sayegh (Michel, Émile, Aboud).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Dock (Jean-François).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Ripoche (Jean-François, Yves).

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 5

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 2015

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Hiaux (Jean-François, Robert, Pierre).

Article 6

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 février 2015.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian