JORF n°289 du 13 décembre 2001

Art. 3. - Le II de l'article 14 (Etat-major de l'armée de terre) du titre IV (Etats-majors) du décret du 17 octobre 2001 susvisé est ainsi rédigé :

« II. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée Yves Crène, la délégation prévue au I ci-dessus est donnée à M. le général de corps d'armée Jean-Louis Vincent, major général de l'armée de terre. »


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Version 1

Art. 3. - Le II de l'article 14 (Etat-major de l'armée de terre) du titre IV (Etats-majors) du décret du 17 octobre 2001 susvisé est ainsi rédigé :

« II. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée Yves Crène, la délégation prévue au I ci-dessus est donnée à M. le général de corps d'armée Jean-Louis Vincent, major général de l'armée de terre. »