JORF n°0086 du 12 avril 2011

Décret du 11 avril 2011

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juin 2011

M. le général de brigade Estrate (François, Yves, André), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Lapprend (Gérard, Albert, Félix, Marius), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Chalmel (Philippe, Marie, Eugène, Amand), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Dominguez (Jean, Yves), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juin 2011

M. le colonel des troupes de marine Bucquet (Eric, Gérard, Michel), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er mai 2011

M. le commissaire colonel Leducq (Eric, André), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er juin 2011

M. le commissaire colonel Lautrédou (Guy), nommé directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France à la même date.

B. ― MARINE NATIONALE

Article 2

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er mai 2011

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Dupont (Eric, François, Marcel).

C. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 3

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Houttemane (Jean-Paul, Robert) est nommé inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre à compter du 15 juin 2011 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement à la même date.

Article 4

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 5 juin 2011

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Lefort (Claude, Jean-Louis).

Article 5

Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 avril 2011.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense

et des anciens combattants,

Gérard Longuet