JORF n°0242 du 11 octobre 2024

Décret du 10 octobre 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la culture,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Vu l'ordonnance n° 58-1136 du 28 novembre 1958 modifiée portant loi organique concernant les nominations aux emplois civils et militaires de l'Etat ;

Vu le décret n° 94-111 du 5 février 1994 modifié fixant le statut de l'Opéra national de Paris, notamment son article 10 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris en date du 30 aout 2024 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris

Résumé Jean-Pierre Clamadieu est de nouveau le président de l'Opéra national de Paris.

M. Jean-Pierre CLAMADIEU est nommé président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris, en renouvellement de son mandat.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité du Premier ministre et de la ministre de la Culture

Résumé Le Premier ministre et la ministre de la Culture doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié.

Le Premier ministre et la ministre de la culture sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 octobre 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Michel Barnier

La ministre de la culture,

Rachida Dati