Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'un titre de nomination dans un décret
Résumé. Un décret corrige une erreur de titre pour un nouveau directeur général d'une caisse autonome.
Rectificatif au Journal officiel du 11 octobre 2011, édition électronique, texte n° 56 :
Au lieu de : « ... est nommé général de la Caisse autonome... »,
Lire : « ... est nommé directeur général de la Caisse autonome... ».
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