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Décret du 10 janvier 2017

portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation

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Suppression d'une communauté religieuse

Résumé. Un décret de 2017 met fin à l'existence légale d'une communauté religieuse dans les Pyrénées.

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Suppression légale d'une communauté religieuse

Résumé. Un décret du 10 janvier 2017 supprime l'existence légale de la communauté des Carmélites de Bagnères-de-Bigorre.

Par décret en date du 10 janvier 2017, le titre d'existence légale de la communauté des « Carmélites de Bagnères-de-Bigorre », dont le siège est situé 5 ter, rue Gambetta à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées), est abrogé.

Décret du 10 janvier 2017