JORF n°14 du 17 janvier 1992

Décret du 10 janvier 1992

Par décret du Président de la République en date du 10 janvier 1992, les ingénieurs en chef des mines désignés ci-après, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1991, sont nommés à l'emploi d'ingénieur général et titularisés dans le grade correspondant.

A compter du 1er juin 1991

M. Claude Mandil (en service détaché).
M. Jean Scherrer.