(1) Ce plan peut être consulté à la direction départementale de l'équipement de l'Ariège, 10, rue des Salenques, B.P. 102, 09007 Foix Cedex.
Décret du 10 août 1995
Historique des versions
(1) Ce plan peut être consulté à la direction départementale de l'équipement de l'Ariège, 10, rue des Salenques, B.P. 102, 09007 Foix Cedex.