JORF n°188 du 14 août 1994

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Présidents de chambre:
M. Jean-Claude Vuillemin, magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de service détaché, en remplacement de M. Michelangeli, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Armand Djian, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Tomasini,
admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Gérard Lambrey, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Tailland, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Michel Zavaro, président du tribunal de grande instance de Béziers (poste créé).
M. Raymond Espel, premier vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, du premier grade, premier groupe, en remplacement de M. Ransac,
nommé conseiller à la Cour de cassation.
Conseillers:
Sur sa demande, M. Jean-Louis Bergez, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Grenoble, en remplacement de M.
Pompeani, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Sur sa demande, M. Benjamin Rajbaut, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Toulon en remplacement de M. Djian.
M. Charles Stern, vice-président au tribunal de grande instance de Valence, du second grade, en remplacement de M. Lambrey.
Mme Christine Aubry, épouse Camoin, vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, du second grade, en remplacement de M. Delmas.
M. Gérard Foret-Dodelin, vice-président au tribunal de grande instance de Grasse, du second grade, en remplacement de Mlle Faglin.
M. Gilles Bourgeois, vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, du second grade, en remplacement de Mme Hubac.
Conseillers du second grade, sur leur demande:
Mme Anne Astruc, épouse Dampfhoffer, juge au tribunal de grande instance de Marseille (poste créé).
M. Michel Naget, vice-président au tribunal de grande instance de Brest (poste créé).
Juge placé auprès du premier président: Mlle Solange Lebaile, auditeur de justice (poste créé).
Substituts placés auprès du procureur général:
Mlle Audrey Jouaneton, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Mouttet. Mlle Olivia Giron, auditeur de justice (poste créé).


Historique des versions

Version 1

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Présidents de chambre:

M. Jean-Claude Vuillemin, magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de service détaché, en remplacement de M. Michelangeli, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Armand Djian, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Tomasini,

admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Gérard Lambrey, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Tailland, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Michel Zavaro, président du tribunal de grande instance de Béziers (poste créé).

M. Raymond Espel, premier vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, du premier grade, premier groupe, en remplacement de M. Ransac,

nommé conseiller à la Cour de cassation.

Conseillers:

Sur sa demande, M. Jean-Louis Bergez, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Grenoble, en remplacement de M.

Pompeani, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Sur sa demande, M. Benjamin Rajbaut, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Toulon en remplacement de M. Djian.

M. Charles Stern, vice-président au tribunal de grande instance de Valence, du second grade, en remplacement de M. Lambrey.

Mme Christine Aubry, épouse Camoin, vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, du second grade, en remplacement de M. Delmas.

M. Gérard Foret-Dodelin, vice-président au tribunal de grande instance de Grasse, du second grade, en remplacement de Mlle Faglin.

M. Gilles Bourgeois, vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, du second grade, en remplacement de Mme Hubac.

Conseillers du second grade, sur leur demande:

Mme Anne Astruc, épouse Dampfhoffer, juge au tribunal de grande instance de Marseille (poste créé).

M. Michel Naget, vice-président au tribunal de grande instance de Brest (poste créé).

Juge placé auprès du premier président: Mlle Solange Lebaile, auditeur de justice (poste créé).

Substituts placés auprès du procureur général:

Mlle Audrey Jouaneton, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Mouttet. Mlle Olivia Giron, auditeur de justice (poste créé).