JORF n°236 du 10 octobre 1997

Décret du 1 octobre 1997

Par décret du Président de la République en date du 1er octobre 1997, sont nommées en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1997-1998, les personnes dont les noms suivent :
Mme Buissart (Martine), épouse Duffort, université d'Angers ;
M. Souty (François), université de La Rochelle.
Dans la limite de neuf ans, les personnes précitées pourront, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenues en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale, par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.