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Décret du 1 décembre 2004

portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique

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Par décret en date du 1er décembre 2004 :
Est reconnue comme établissement d'utilité publique la fondation dite « Fondation Cécile Barbier de la Serre », dont le siège est à Paris.
Sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.

Décret du 1 décembre 2004