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Décret du 1 août 1996

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - ARMEE DE TERRE

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Art. 1er. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

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Pour prendre rang du 28 août 1996

A M. le général de corps d'armée Mercier (Philippe, Jacques), nommé chef d'état-major de l'armée de terre à la même date.

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Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

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Pour prendre rang du 1er octobre 1996

Au grade de commissaire général de division

M. le commissaire général de brigade Boucley (Jacques, René, Raymond), nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Metz à la même date.

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Au grade de général de brigade

M. le colonel du matériel Peresson (Yves, Louis), maintenu dans ses fonctions.

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Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Fossey (Pierre, François), maintenu dans ses fonctions.

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Art. 3. - M. le général de corps d'armée Kelche (Jean-Pierre, André) est nommé major général de l'état-major des armées à compter du 28 août 1996.
M. le commissaire général de division Nemsguern (Guy, François, André) est nommé directeur central du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er octobre 1996.
M. le commissaire général de brigade Carré (Bernard) est nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 1er octobre 1996.

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B. - MARINE NATIONALE

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Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

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A compter du 1er novembre 1996

M. le contre-amiral Marion (Jean, Marie, François).
M. le contre-amiral de la Taille Trétinville (Alain, Jacques, Marie).

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Art. 5. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

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Pour prendre rang du 1er octobre 1996

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Geeraert (Michel, André, Hubert), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Durand (Bernard, Marie), nommé commandant l'aviation de la patrouille maritime à la même date.

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Art. 6. - M. le contre-amiral Falcon de Longevialle (Hugues, Olivier, Jean, Marie, Ghislain) est nommé commandant l'arrondissement maritime de Lorient à compter du 1e octobre 1996.
M. le contre-amiral Cuny (Jean-Luc, Henri, Marie) est nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de la marine à compter du 1er octobre 1996.

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C. - ARMEE DE L'AIR

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Art. 7. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

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A compter du 1er novembre 1996

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Crouineau (Michel).

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Art. 8. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

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Pour prendre rang du 1er octobre 1996

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Arnauld (François, Edouard, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Sabathe (Emile, André), maintenu dans ses fonctions.

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Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Dischamps (Jean-François),
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 14 octobre 1996.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Mothes (Henri),
maintenu dans ses fonctions.

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Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Aubry (François, Jean, Léonard), nommé directeur du service administratif du commissariat de l'air à la même date.

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Art. 9. - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Guéniot (François, Alexandre, Pierre) est nommé commandant la région aérienne Nord-Est à compter du 1er octobre 1996.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Wolsztynski (Richard) est nommé commandant en second la région aérienne Nord-Est à compter du 1er octobre 1996.

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Art. 10. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

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Pour prendre rang du 4 octobre 1996

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Duvignacq (Guy,
Pierre).

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D. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES

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Art. 11. - Est promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :

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Pour prendre rang du 1er octobre 1996

Au grade d'ingénieur général de 1re classe des essences

M. l'ingénieur général de 2e classe des essences Riffault (Jean-Claude,
Robert, André), nommé directeur central du service des essences des armées à la même date.

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Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences

M. l'ingénieur en chef de 1re classe Jonnekin (Georges, Louis, Alexandre),
nommé chargé des fonctions de directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées à la même date.

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E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

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Art. 12. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

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Pour prendre rang du 1er octobre 1996

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gaudillet (Jean, Charles, Marcel) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Connille (Philippe,
Joseph, Yves) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Roger (Philippe, Pierre,
Henri) maintenu dans ses fonctions.

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Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Labernède (Philippe, Noël) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Guitton (Jean-Paul, Michel) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Artaud (Alain, Adrien) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Adam (Georges, Etienne, François) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Gastarriet (Michel, Robert) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Naour (Jacques, Pierre, René) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chadeau (Alain, Bernard, Casimir) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Gualino (Jacques, Bernard) maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Cadet (Gérard, Jacques, Jules) maintenu en position de service détaché.

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Art. 13. - M. l'ingénieur général hors classe de l'armement La Rosa (Gérard, Marc, Henri) est nommé directeur du Centre des hautes études de l'armement à compter du 1er septembre 1996 et conserve en outre ses fonctions de directeur de la recherche et de la technologie.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Montelescaut (Pierre,
Henri) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales à compter du 1er septembre 1996.

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Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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A M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE MERCIER (PHILIPPE,JACQUES),NOMME CHEF D'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE LE 28-06-1996.

M. LE COMMISSAIRE GENERAL DE BRIGADE BOUCLEY (JACQUES,RENE,RAYMOND),NOMME DIRECTEUR DU COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE EN CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE METZ LE 01-10-1996.

M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE KELCHE (JEAN-PIERRE,ANDRE) EST NOMME MAJOR GENERAL DE L'ETAT-MAJOR DES ARMEES A COMPTER DU 28-06-1996.

M. LE COMMISSAIRE GENERAL DE DIVISION NEMSGUERN (GUY,FRANCOIS,ANDRE) EST NOMME DIRECTEUR CENTRAL DU COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE A COMPTER DU 01-10-1996.

M. LE COMMISSAIRE GENERAL DE BRIGADE CARRE BERNARD EST NOMME DIRECTEUR DU COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE EN CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE BORDEAUX A COMPTER DU 01-10-1996.

M. LE CAPITAINE DE VAISSEAU DURAND (BERNARD,MARIE) EST NOMME COMMANDANT D'AVIATION DE LA PATROUILLE MARITIME A LA MEME DATE.

M. LE CONTRE-AMIRAL FALCON DE LONGEVIALLE (HUGUES,OLIVIER,JEAN,MARIE,GHISLAIN) EST NOMME COMMANDANT L'ARRONDISSEMENT MARITIME DE LORIENT A COMPTER DU 01-10-1996.

M. LE COMMISSAIRE COLONEL DU CORPS DES COMMISSAIRES DE L'AIR AUBRY (FRANCOIS,JEAN,LEONARD),NOMME DIRECTEUR DU SERVICE ADMINISTRATIF DU COMMISSARIAT DE L'AIR A LA MEME DATE.

M. LE GENERAL DE DIVISION AERIENNE DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR GUENIOT (FRANCOIS,ALEXANDRE,PIERRE) EST NOMME COMMANDANT DE LA REGION AERIENNE NORD-EST A COMPTER DU 01-10-1996.

M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR WOLSZTYNSKI RICHARD EST NOMME COMMANDANT EN SECOND LA REGION AERIENNE NORD-EST A COMPTER DU 01-10-1996.

M. L'INGENIEUR GENERAL DE 2EME CLASSE DES ESSENCES RIFFAULT (JEAN-CLAUDE,ROBERT,ANDRE),NOMME DIRECTEUR CENTRAL DU SERVCE DES ESSENCES DES ARMEES A LA MEME DATE.

M. L'INGENIEUR GENERAL HORS CLASSE DE L'ARMEMENT LA ROSA (GERARD,MARC,HENRI) EST NOMME DIRECTEUR DU CENTRE DES HAUTES ETUDES DE L'ARMEMENT A COMPTER DU 01-09-1996 ET CONSERVE EN OUTRE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE.

APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

Fait à Paris, le 1er août 1996.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Alain Juppé

Le ministre de la défense,

Charles Millon

Décret du 1 août 1996

Modifié parDECRET