Par décision du ministre du travail et des affaires sociales en date du 6 mai 1996, l'autorisation de pratiquer le recueil d'ovocytes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée à la clinique Saint-Michel, avenue d'Orient, à Toulon (Var).
MM. Boschet et Cluzel sont agréés au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsables de ces activités.