JORF n°136 du 14 juin 1990

26 avril 1990

M. Kharabach (Mounzer), de nationalité syrienne;
M. Khalil (Najib), de nationalité marocaine;
M. Sarkissian (Gharnoush), de nationalité iranienne;
M. Wheeler (Charles, Henri), de nationalité américaine;
M. Nafar (Seyed, Mohammad), de nationalité iranienne;
M. Choldzynski (Andrezej), de nationalité polonaise,
sont autorisés à exercer la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977.


Historique des versions

Version 1

26 avril 1990

M. Kharabach (Mounzer), de nationalité syrienne;

M. Khalil (Najib), de nationalité marocaine;

M. Sarkissian (Gharnoush), de nationalité iranienne;

M. Wheeler (Charles, Henri), de nationalité américaine;

M. Nafar (Seyed, Mohammad), de nationalité iranienne;

M. Choldzynski (Andrezej), de nationalité polonaise,

sont autorisés à exercer la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977.