JORF n°169 du 24 juillet 1990

18 juin 1990

M. Abdine (Mamoun) de nationalité syrienne;
M. Guermouche (Chawki) de nationalité algérienne;
M. Ory (Jean-Marie) de nationalité suisse;
M. Tendjoukian (Viken) de nationalité syrienne;

Mme Tendjoukian (Marthe) de nationalité libanaise,
sont autorisés à exercer la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.


Historique des versions

Version 1

18 juin 1990

M. Abdine (Mamoun) de nationalité syrienne;

M. Guermouche (Chawki) de nationalité algérienne;

M. Ory (Jean-Marie) de nationalité suisse;

M. Tendjoukian (Viken) de nationalité syrienne;

Mme Tendjoukian (Marthe) de nationalité libanaise,

sont autorisés à exercer la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.