A N N E X E I

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 104 du 05/05/1999 page 6752 à 6754

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(1) PAR image de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160o et 260o.

PAR son de 0,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160o et 260o.

(2) PAR de 55 W dans la direction d'azimut 225o ; 28 W dans la direction d'azimut 355o.

(3) PAR image de 0,55 W dans la direction d'azimut 140o ; 0,55 W dans la direction d'azimut 270o.

PAR son de 10 mW dans la direction d'azimut 140o ; 10 mW dans la direction d'azimut 270o.

(4) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 10o.

(5) PAR de 0,6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130o et 280o ; 0,2 W dans la direction d'azimut 25o.

(6) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 45o ; 4 W dans la direction d'azimut 300o ; 2 W dans la direction d'azimut 160o.

(7) PAR de 9 W dans la direction d'azimut 160o.

(8) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 155o et 300o.

(9) PAR de 1,2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130o et 280o.

(10) PAR image de 130 W dans la direction d'azimut 120o ; 52 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180o et 315o ; 33 W dans la direction d'azimut 360o.

PAR son de 3,3 W dans la direction d'azimut 120o ; 1,3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180o et 315o ; 0,8 W dans la direction d'azimut 360o.

(11) PAR de 4,5 W dans la direction d'azimut 0o.

(12) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 0o.

(13) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250o et 40o.

(14) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 75o ; 1 W dans la direction d'azimut 225o ; 1 W dans la direction d'azimut 335o.

(15) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 135o ; 3 W dans la direction d'azimut 245o.

(16) PAR de 6,5 W dans la direction d'azimut 15o.

(17) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 300o.

(18) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240o et 310o.

(24) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 240o.

(25) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340o et 190o.

(26) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130o et 230o.

(27) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 315o.

(28) PAR de 0,7 W dans la direction d'azimut 35o.

(29) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 85o.

(30) PAR de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 285o et 105o ; 10 W dans la direction d'azimut 195o ; 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110o et 160o ; 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230o et 280o.

(31) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 100o ; 3 W dans la direction d'azimut 335o ; 1,5 W dans la direction d'azimut 260o.

(32) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 215o.

(33) PAR de 80 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295o et 65o.

(34) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 95o ; 2,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 275o et 25o ; 1,2 W dans la direction d'azimut 210o.

(35) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240o et 30o.

(36) PAR de 100 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280o et 110o.

(37) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110o et 260o.

(38) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 55o.

(39) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 325o.

(40) PAR de 7 W dans la direction d'azimut 335o.

(41) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 80o ; 13 W dans la direction d'azimut 265o ; 6 W dans la direction d'azimut 170o.

(42) PAR de 300 W dans la direction d'azimut 115o.

(43) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240o et 25o.

(44) PAR de 25 W dans la direction d'azimut 165o ; 16 W dans la direction d'azimut 245o.

(45) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 170o ; 0,7 W dans la direction d'azimut 125o ; 0,7 W dans la direction d'azimut 215o.

(46) PAR de 120 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190o et 40o ; 60 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60o et 170o.

(47) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 340o.

(48) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 0o.

Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

A N N E X E I I

Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel (direction des opérateurs audiovisuels), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.

A N N E X E I I I

MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE

Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :

- émetteurs prévus ;

- exploitation directe ou sous-traitée ;

- expérience et qualification de l'exploitant ;

- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.

Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidatures ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :

- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;

- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;

- puissance apparente rayonnée maximale ;

- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation, constitution) ;

- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence, spécifications techniques) ;

- conditions d'utilisation, sécurisation.

Eventuellement, transport :

- moyen utilisé ;

- exploitation directe ou sous-traitée ;

- expérience et qualification de l'exploitant ;

- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.