JORF n°257 du 5 novembre 1998

Art. 1er. - Mme Basset (Marie), M. Formosa (Jean-Claude) et M. Regourd (Serge) sont reconduits dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse. Leur mandat s'achèvera le 11 octobre 2002.


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Version 1

Art. 1er. - Mme Basset (Marie), M. Formosa (Jean-Claude) et M. Regourd (Serge) sont reconduits dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse. Leur mandat s'achèvera le 11 octobre 2002.