JORF n°104 du 5 mai 1998

Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 93-233 du 27 avril 1993 modifiée susvisée à l'association Radio Trénels pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Digital est reconduite pour une durée de cinq ans, du 11 mai 1998 à 22 heures au 11 mai 2003 à 22 heures.


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Version 1

Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 93-233 du 27 avril 1993 modifiée susvisée à l'association Radio Trénels pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Digital est reconduite pour une durée de cinq ans, du 11 mai 1998 à 22 heures au 11 mai 2003 à 22 heures.