A N N E X E I

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: :
: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0270 du 21/11/97 :
: :
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(1) PAR de 670 W dans la direction d'azimut 237o ; 270 W dans la direction d'azimut 129o.
(2) PAR de 300 mW dans la direction d'azimut 337o.
(3) PAR de 1,2 W dans la direction d'azimut 10o.
(4) PAR de 300 mW dans la direction d'azimut 180o.
(5) PAR de 110 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160o et 10o.
(6) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 270o.
(7) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 200o ; 15 W dans la direction d'azimut 310o.
(8) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60o et 200o ; 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0o et 50o ; 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210o et 260o.
Le CSA se réserve le droit de substituer aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

A N N E X E I I

Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel (service des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.

A N N E X E I I I

MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION

PRIVES

PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE

Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) : - émetteurs prévus ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidatures ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
- puissance apparente rayonnée maximale ;
- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
constitution) ;
- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
spécifications techniques) ;
- conditions d'utilisation, sécurisation.
Eventuellement, transport :
- moyen utilisé ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.