Art. 1er. - Dans l'intitulé et à l'article 1er de la décision no 95-323 du 27 juin 1995 susvisée, les mots << Radio Escargot >> sont remplacés par les mots << Auxois FM >>.
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JORF n°68 du 20 mars 1996
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Version 1
Art. 1er. - Dans l'intitulé et à l'article 1er de la décision no 95-323 du 27 juin 1995 susvisée, les mots << Radio Escargot >> sont remplacés par les mots << Auxois FM >>.