JORF n°105 du 4 mai 1996

Art. 1er. - MM. Charles-Nicolas (Gustave), Henriot (Henri) et Philogene (René) sont reconduits dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Basse-Terre. Leur mandat s'achèvera le 24 février 2000.


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Version 1

Art. 1er. - MM. Charles-Nicolas (Gustave), Henriot (Henri) et Philogene (René) sont reconduits dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Basse-Terre. Leur mandat s'achèvera le 24 février 2000.