JORF n°71 du 23 mars 1996

Art. 1er. - Sont nommés au comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand :
En qualité de membres titulaires :
M. Ryat (Henri-Guy) ;
M. Maret (Roger).
En qualité de membre suppléant :
Mme Mathias (Martine).
Le mandat de M. Ryat et de Mme Mathias s'achèvera le 26 février 2000.
La nomination de M. Maret prendra effet au 1er mai 1996 et pour une période de quatre ans.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés au comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand :

En qualité de membres titulaires :

M. Ryat (Henri-Guy) ;

M. Maret (Roger).

En qualité de membre suppléant :

Mme Mathias (Martine).

Le mandat de M. Ryat et de Mme Mathias s'achèvera le 26 février 2000.

La nomination de M. Maret prendra effet au 1er mai 1996 et pour une période de quatre ans.